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Le conducteur sans permis avait une ardoise au fisc de 557.800 euros Voir le sujet précédent Voir le sujet suivant Aller en bas
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Hayden

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MessageSujet: Le conducteur sans permis avait une ardoise au fisc de 557.800 euros Le conducteur sans permis avait une ardoise au fisc de 557.800 euros Icon_minitimeLun 18 Juil - 12:18

Des policiers ont interpellé lundi à Créteil un homme qui roulait sans permis au volant d'un 4X4 et qui présentait pour particularité de devoir au Trésor public la somme de 557.800 euros, a-t-on appris de source policière.

Lundi, dans le centre-ville de Créteil, lors d'un banal contrôle routier, des agents de la BAC (Brigade anti-criminalité) s'aperçoivent que le conducteur du 4X4 qui vient de les dépasser brusquement roule sans permis.

Après l'avoir conduit au poste, les policiers effectuent quelques vérifications de routine qui portent leurs fruits: le conducteur est fiché par le Trésor public pour des impayés d'impôts de plus d'un demi-million d'euros.

Placé en garde à vue, l'homme, qui se présente comme un entrepreneur, est par ailleurs porteur de remises de chèques en sa faveur d'un montant de 124.000 euros, de trois cartes bancaires et de 15.000 euros en liquide.

Son véhicule a été saisi d'office mais, pour le reste, il risque a priori davantage d'ennuis judiciaires pour avoir conduit sans permis que pour son ardoise au fisc.

"Le fait d'avoir des impayés au Trésor public n'est pas une infraction en soi. Des poursuites sont possibles à partir du moment où le fisc fait un signalement pour fraude fiscale", a commenté une source judiciaire, ignorant si une telle procédure avait été engagée en l'espèce.

Alors lui je crois qu'il va allé au frais pour un moment comme on dit ^^
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ithrandiir

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MessageSujet: Re: Le conducteur sans permis avait une ardoise au fisc de 557.800 euros Le conducteur sans permis avait une ardoise au fisc de 557.800 euros Icon_minitimeJeu 28 Juil - 19:38

hé be mon pote tu fait pas dans la dentelle^^
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